Déposée le 24 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CIRCUIT IMPRIME FRANCAIS - C.I.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PILOTIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIRCUIT IMPRIME FRANCAIS - C.I.F domicilié(e) 11, rue Charles Michels,92220 BAGNEUX - 92220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE - 91290 - France.
La marque PILOTIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIRCUIT IMPRIME FRANCAIS - C.I.F. (Société Anonyme) - 11, rue Charles Michels,92220 BAGNEUX - 92220 - France
ABRITT - 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE - 91290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Machines à commande numérique, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, machines électriques à souder, mécanismes de transmission pour machines. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumumation, le réglage ou la commande du courant électrique, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels pour la commande de machines à commande numérique. Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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